Editeur du Site

Association Connaissance et Sauvegarde du Patrimoine Pontois
33 Grande Rue 10400 Pont-Sur-Seine - 10400 Tél. : 03.25.21.44.46

Ce site web est hébergé par

HEBERGEUR-DISCOUNT
LIGNE WEB SERVICES
4, rue Galvani 75017 PARIS

Confidentialité, protection des données personnelles

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et liberté du janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à l'association CSPP au 03 25 21 44 95. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.En cours d'inscription à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont l'association CSPP est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos sont des marques déposées. L'association CSPP se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo. L'association CSPP n'est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site. Toute reproduction partielle ou totale de ce site, y compris les documents téléchargeables les représentations iconographiques et photographiques, par quelques procédés que se soient, sans autorisation écrite préalable de l'association CSPP est interdite. Elle constitue en effet une contrefaçon au sens des articles L. 335.2 et suivants du Code la propriété intellectuelle.

Commentaires et suggestions

L'association CSPP met tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs de ce site des informations fiables et vérifiées. Cependant l'association CSPP ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. C'est pourquoi nous remercions les usagers de ce site de nous faire part de ces éventuels incorrections, en adressant un courriel à 10cspp@gmail.com.